Ce post est adapté depuis un courriel envoyé à Harmonia Amanda le 20 avril 2013, que je remercie pour ses commentaires.

Les rues de papier

Les éditeurs de cartes (les cartes de notre monde dit réel, principalement routières) placent de temps à autres de fausses informations (e.g. Agloe) pour repérer plus facilement les contrefaçons et avoir une preuve de la copie.

De là, je regarde l’article [[:en:Trap street]] et y apprend qu’une des pratiques pour mettre en place ces pièges de droit d’auteur est de rajouter une rue qui n’existe pas, ou parfois de déformer une rue existante (rajouter un virage qui n’existe pas dans la réalité par exemple). Le nom donné à ces rues : “trap street“ (rue piège). Parfois également “paper street“ (rue de papier).

Deux arrêts américains pertinent en la matière

Qu’en dit la justice américaine au niveau fédéral ?

Le premier arrêt cité sur cette page est Nester’s Map & Guide Corp. v. Hagstrom Map Co., 796 F.Supp. 729, E.D.N.Y., 1992, qui va interpréter la différence entre un fait et une représentation graphique, et considérer que les “copyright traps” eux-mêmes ne peuvent être protégés par le droit d’auteur.

Mieux, elle va donner les conséquences du raisonnement inverse : “[t]o treat ‘false’ facts interspersed among actual facts and represented as actual facts as fiction would mean that no one could ever reproduce or copy actual facts without risk of reproducing a false fact and thereby violating a copyright . . . . If such were the law, information could never be reproduced or widely disseminated.” (en français : « traiter en tant que fiction de “faux” faits dispersés parmi des faits réels et représentés comme des faits réels signifierait que personne ne pourrait reproduire ou copier des faits réels sans prendre le risque de reproduire un faux fait et de commettre ainsi une violation de droit d’auteur (…) Si tel était la loi, l’information ne pourrait pas être reproduite ou largement disséminée. »)

Le second arrêt date de 1997 – Alexandria Drafting Co. v. Andrew H. Amsterdam dba Franklin Maps, 43 U.S.P.Q. 2d (4 June 1997) – et est cité dans un article de doctrine datant de 2001 “Map traps: the changing landscape of cartographic copyright”. Ici c’est plus abscons mais aussi plus catégorique : d’une part, les noms de fiction ne peuvent être soumis au droit d’auteur, et d’autre part, l’existence ou la non existence d’une route est un fait qui n’est pas soumis au droit d’auteur.

Quid des cartes de fiction ?

Quel est l’impact de cette jurisprudence sur les cartes de fiction ?

Ma première analyse était d’examiner la possibilité de créer toute carte d’un monde imaginaire, y compris lorsque le résultat final coïncide peu ou prou avec les lignes d’une carte dessinée dans une œuvre de fiction, lorsque celles-ci sont la seule représentation possible des faits.

Cependant, Harmonia apporte un éclairage intéressant sur la définition du fait : « En vrai, on peut aller vérifier si la route existe ou pas : c’est un fait, qui devient une information. On ne peut pas aller en Terre du Milieu vérifier où est exactement le lac Mithrim. ».

 

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